CGU

Sommaire 

1. Propriété intellectuelle
2. Liens hypertextes
3. Responsabilité de l’éditeur
4. Modification des conditions d’utilisation
5. Règles d’usage d’Internet
6. Droit applicable

Conditions générales d’utilisation du site Internet

Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.

Propriété intellectuelle

Variante 1

La marque Is’l’ame-association.com est une marque déposées par Is’l’ame-association.com. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, de

Variante 2

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Variante 3

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Liens hypertextes

Responsabilité de l’éditeur

Les informations et/ou documents figurant sur ce site et/ou accessibles par ce site proviennent de sources considérées comme étant fiables.

Toutefois, ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques.

Il est fortement recommandé de vérifier l’exactitude et la pertinence des informations et/ou documents mis à disposition sur ce site.

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Accès au site

La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services.

Modification des conditions d’utilisation

Règles d’usage d’Internet

L’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’Internet, et notamment reconnaît que :

L’utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet peuvent être réglementées en termes d’usage ou être protégées par un droit de propriété.

L’utilisateur est seul responsable de l’usage des données qu’il consulte, interroge et transfère sur Internet.

Droit applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régies par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation.

En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante : islame.association@gmail.com